FISCALITE DES ENERGIES
De nombreuses taxes s’appliquent sur les consommations d’énergie.
Il existe des leviers d’optimisation autour de la fiscalité des énergies.
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Des optimisations sont possibles sur chaque ligne de taxe.
Quelques exemples :
De nombreuses activités industrielles peuvent bénéficier de taux
réduit de TICFE - CSPE dès lors qu’elles sont « Electro-intensives ».
Certaines activités agricoles bénéficient de taux réduit de TIC.
Intéressant pour les collectivités : Les taux de TVA varient entre le Fioul
et le Bois Energie ou entre les parts fixes et les parts proportionnelles.