FISCALITE DES ENERGIES
De nombreuses taxes s’appliquent sur les consommations d’énergie.
Il existe des leviers d’optimisation autour de la fiscalité des énergies.
Des optimisations sont possibles sur chaque ligne de taxe.
Quelques exemples :
De nombreuses activités industrielles peuvent bénéficier de taux
réduit de TICFE - CSPE dès lors qu’elles sont « Electro-intensives ».
Certaines activités agricoles bénéficient de taux réduit de TIC.
Intéressant pour les collectivités : Les taux de TVA varient entre le Fioul
et le Bois Energie ou entre les parts fixes et les parts proportionnelles.
